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Les "résidences immobilières de promotion touristique" au menu du prochain Conseil de gouvernement Mardi 15 Janvier 2019 - par bourse news

  Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Dine El Otmani. Au début de ses travaux, le Conseil examinera le projet de loi modifiant la loi édictant des mesures particulières relatives aux réside

Réunion jeudi du Conseil de gouvernement Lundi 07 Janvier 2019 - par bourse news

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Dine El Otmani. Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, indique un communiqué du département du Chef du gouvernement, faisant savo

Immobilier. Autorisations de construction : Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret Vendredi 28 Decembre 2018 - par bourse news

  Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret N° 2.18.577 portant approbation du règlement général de construction fixant la forme et les conditions de délivrance des autorisations et des piè

La création de la Caisse marocaine de l'assurance maladie au menu du prochain Conseil de gouvernement Mardi 13 Novembre 2018 - par bourse news

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Dine El Otmani. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi portant approbation du décret-loi relatif à la création de la Caisse marocaine de

Les privatisations au prochain Conseil de gouvernement Mercredi 07 Novembre 2018 - par bourse news

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Dine El Otmani. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi autorisant le transfert d'entreprises publiques au secteur priv&

Titres miniers : Le Conseil de gouvernement adopte un nouveau projet de décret Vendredi 02 Novembre 2018 - par bourse news

  Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, a adopté le projet de décret N° 2.18.705 pris en application des dispositions de la loi 33.13 relative aux mines, concernant la liste des documents dont la tenue est obligato

PLF2019, takaful et emprunts d'Etat au programme du Conseil de gouvernement jeudi Mercredi 17 Octobre 2018 - par bourse news

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du chef du gouvernement, Saâd Eddine El Othmani. Au début de ses travaux, le Conseil examinera le projet de loi de finances 2019 et les textes annexes, dont un projet de loi modifiant et complétant la loi

Les mesures de préparation du PLF 2019 présentées au Conseil de gouvernement Mardi 09 Octobre 2018 - par bourse news

Un Conseil de gouvernement se tiendra, mercredi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Eddine El Othmani. Au début de ses travaux, le Conseil suivra a un exposé du ministre de l'Economie et des finances sur les mesures de préparation à l'

AMO des indépendants : le Conseil de gouvernement adopte le projet de loi Vendredi 14 Septembre 2018 - par bourse news

  Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n° 2.18.623 fixant les taux des cotisations dues à la caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) au titre du régime de l’Assurance maladie obliga

La retraite des indépendants au Conseil de gouvernement Mercredi 12 Septembre 2018 - par bourse news

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Eddine El Othmani. Selon un communiqué du Département du Chef du gouvernement, le Conseil examinera quatre projets de décret, le premier porte sur l'application de la