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Au menu du prochain Conseil de gouvernement Mercredi 24 Mai 2017 - par bourse news

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Eddine El Othmani. Un communiqué du département du chef de gouvernement indique que le Conseil suivra au début de ses travaux un exposé du ministère de l'Agricul

Droits de l'Homme : Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif à l'institution du Médiateur du Royaume Vendredi 19 Mai 2017 - par

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Saad-Eddine El Othmani, a adopté un projet de loi relatif à l’institution du Médiateur du Royaume, a indiqué le ministre délégué chargé des

Programme du prochain Conseil de gouvernement Mercredi 03 Mai 2017 - par bourse news

Le Conseil de gouvernement se réunira, jeudi, sous la présidence du chef du gouvernement, Saâd Eddine El Othmani. Au début des travaux, le Conseil examinera deux projets de loi, le premier modifiant et complétant la loi organique relative aux nominations aux haut

Un conseil de gouvernement prévu mercredi à Rabat Mardi 18 Avril 2017 - par bourse news

Le programme gouvernemental au menu du premier conseil du gouvernement El Othmani.  Un conseil de gouvernement se tiendra mercredi matin à Rabat, sous la présidence du chef du gouvernement, Saâd Eddine El Othmani. Un communiqué du département du ch

Le Conseil de gouvernement adopte le Projet de loi de finances, en voici les grandes orientations Mercredi 05 Octobre 2016 - par bourse news

    Le Conseil du gouvernement, réuni mardi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement Abdelilah Benkirane, a examiné et adopté le Projet de loi de finances de l'année 2017 et quatre projets de décrets annexes.Le ministre de la Com

Léaccord déAgadir et le Fonds de garantie des notaires au programme du prochain Conseil de gouvernement Mercredi 07 Septembre 2016 - par bourse news

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane.Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi organisant la profession d'agent de voyages, indique mercredi un communiqué du département du Chef

Au menu du Conseil de gouvernement ce mardi Mardi 05 Juillet 2016 - par bourse news

  Le Conseil de gouvernement se réunira ce mardi sous la présidence du chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane.Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret. Le premier fixe les délais de paiement et les intérêts moratoi

Le Conseil de gouvernement adopte le projet de loi sur la procréation médicalement assistée Jeudi 07 Avril 2016 - par bourse news

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane, a adopté le projet de loi N 14-47 relatif à la procréation médicalement assistée.Présenté par le ministre de la santé, ce pro

Assurance des catastrophes naturelles : le projet de loi à léordre du jour du prochain Conseil de gouvernement Lundi 29 Fevrier 2016 - par bourse news

  Un Conseil de gouvernement se réunira, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif à la création d'un régime de couverture des effets des catastro

Le premier Conseil de gouvernement de 2016 consacré exclusivement aux retraites Lundi 04 Janvier 2016 - par bourse news

  Un conseil de gouvernement se réunira, jeudi, sous la présidence du chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane. A l'ordre du jour, six projets de lois, dont le premier modifie et complète la loi instituant le régime des pensions civiles, le deuxième con